Module de codage : Codification des actes

Principes de codification

Chaque acte exécuté par un praticien doit être codé selon un code de 7 + 10 caractères. CodagePMSI a été conçu pour vous faciliter la tâche.

Chaque code comprend
- une partie fixe alphanumérique de 7 caractères AAAANNN spécifique à chaque acte et indiquée automatiquement par le logiciel
- une partie variable de 10 caractères que vous devez coder manuellement.
Tous les caractères ne sont pas à coder. Cela dépend des actes et des règles fixées par la CNAMTS.

Le logiciel vous indique quels sont les caractères à coder en les signalant par un petit triangle noir. Vous savez alors qu'une information est à renseigner.

  • Caractère numérique codant l'activité
    • 1 et 2 :activité médico-chirurgicale
    • 3 : activité hémobiologie
    • 4 : anesthésie
    • 5 : circulation extra-corporelle
  • Caractère alpha-numérique facultatif codant l'extension documentaire (code définit par les sociétés savantes de chaque spécialité spécifique d'un acte)
  • Caractère numérique codant la phase de traitement (0 si une seule phase)
  • Caractères alpha-numériques codant les modificateurs tarifants ou non (au maximum 4 modificateurs)
  • Caractère numérique indiquant l'existence d'une association d'actes non répertoriée ou d'actes multiples post-traumatiques
  • Caractère alphanumérique codant la demande de remboursement exceptionnel
  • Caractère alphanumérique codant le supplément de charges en cabinet
  • En attente 6 caractéres alphanumériques de localisation dentaire pour les actes dentaires

S'il existe des actes complémentaires associés à cet acte un petit triangle noir vous le signale au niveau du code alphanumérique de 7 caractères.

Vous pouvez alors visualiser l'ensemble de ces actes complémentaires en cliquant sur le triangle noir puis sélectionner directement un des actes complémentaires associés.

Ajouter un code à la liste des actes

Cliquez sur le bouton Ajouter un code ou tapez sur la touche Entrée.

Un code par activité sera alors ajouté dans la liste des actes.

Pour chaque couple Code/Activité dans la liste des actes, sélectionnez l'acte puis les options choisies en cliquant sur la flèche noire de signalisation :

  1. le code documentaire
  2. la phase de traitement
  3. les codes modificateurs
  4. le code d'association non prévue
  5. le code de remboursement exceptionnel
Le code de supplément de charges en cabinet est automatiquement renseigné si vous avez coché la case Exercice en cabinet.
Le logiciel tient compte des impossibilités et des obligations de codage et calcule le prix total de la prestation en euros pour l'ensemble des actes de la liste.
Les tarifs et les modificateurs n'ayant pas encore été fixés par la CNAMTS, ce calcul est pour l'instant inopérant.
Vous devrez télécharger la mise à jour du fichier sur ce site lorsqu'elle sera disponible auprès de la CNAMTS.

Pour chaque code, vous pouvez indiquer le praticien qui a efféctué l'acte. Pour cela, sélectionnez l'acte dans la liste puis le praticien souhaité dans le menu Praticiens situé dans le cadre Tarification des actes.

Tous les actes de la liste ayant même code d'activité et dont le praticien n'était pas indiqué seront alors mis à jour.

Vous pouvez toutefois pour le même code activité indiquer un praticien différent.

La liste des praticiens est calculée à partir du nom des utilisateurs ayant obtenu un numéro de licence. Pour rajouter un praticien à cette liste, veuillez acquérir un autre numéro de licence en faisant un don à Interplast.

Modifier la date de réalisation des actes

Par défaut, lors de l'ajout d'un acte à la liste des actes, la date utilisée est celle indiquée dans le cadre Tarification des actes.

Pour afficher les actes d'un jour donné, veillez à ce que le bouton de verrouillage de date soit en position verte puis entrez une date et tapez sur la touche tabulation.

Si la date est comprise entre les bornes du séjour courant, les actes réalisés ce jour-là seront affichés dans la liste.

Si la date est en dehors du séjour courant, un dialogue vous propose d'enregistrer le RUM. Le logiciel recherche alors les dossiers des actes réalisés ce jour-là et se place sur le premier dossier. Pour afficher le RUM d'un dossier particuler, cliquez sur l'onglet Saisie des diagnostics ou Séjour hospitalier puis sélectionnez le dossier souhaité en cliquant sur le petit triangle noir situé à droite du numéro de dossier dans le cadre Groupe homogène de malade.

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Pour modifier secondairement la date de réalisation des actes, cliquez sur le bouton de verrouillage de la date (position rouge) puis modifiez la date.

La date de tous les actes de la liste sera modifiée. Le logiciel contrôle la cohérence de cette date avec les dates d'admission et de sortie. Le bouton de verrouillage se remet automatiquement en position verte.

Si des actes sont réalisés à des jours différents au cours du même séjour, un petit triangle noir apparait à droite de la date.

Vous pouvez afficher les actes réalisés un jour donné en cliquant sur ce triangle et en choississant la date souhaitée.

Modifier un code de la liste des actes

Sélectionnez le code à modifier dans la liste des actes et renseignez les différents codes.

Effacer un code de la liste des actes

Pour effacer un code de la liste des actes, sélectionnez le code puis cliquez sur le bouton Effacer un code .La suppression d'un code d'activité 1 implique la suppression des codes d'activité 3, 4 et 5.Pour effacer tous les codes de la liste des actes, cliquez sur le bouton Effacer tous les codes .

Transcodage des actes de la CCAM vers la NGAPS

En attendant la CCAM tarifante il est possible d'effectuer un transcodage des actes de la CCAM vers la NGAPS. Cette modalité n'étant pas approuvée par la CNAM compte tenu de l'impossibilité d'effectuer un transcodage bijectif, aucune table de transcodage n'a été publiée.

Pour éviter d'avoir à rechercher de multiples fois dans la NGAPS la cotation appropriée des actes de la CCAM, il est possible petit à petit de se constituer sa propre table de transcodage sous sa propre responsabilité.

Pour cela il faut dans un premier temps cocher la case NGAPS.

Lors de la première utilisation d'un code, le logiciel vous propose une cotation et un code NGAPS. La cotation est suivie d'un point d'interrogation pour vous signaler que cette cotation n'a jamais été validée.

Vous devez alors cliquer sur le bouton Transcodage pour supprimer le point d'interrogation et éventuellement modifier les codes et la cotation proposés et cela pour chaque activité. Cette cotation sera alors la cotation utilisée par défaut la prochaine fois.

Pour modifier le code NGAPS ou la cotation de l'acte courant vous devez alors double-cliquer respectivement sur son code ou sur sa cotation dans le cadre Tarification des actes.

Un dialogue vous propose de modifier la cotation.

Respectez la syntaxe pour permettre le calcul automatique du montant des honoraires. Exemple K25+K25/2 et non pas K25+25/2

Utilisez les lettres clés suivantes : C C2 CS CSC K KC KCC KE KFA KFB KFC MA MF MG MN MPC Z

  • MA = majoration pour astreinte opérationnelle
  • MG = majoration pour garde sur place
  • MF = majoration jour férié
  • MN = majoration nuit
  • MPC = majoration forfaitaire transitoire de consultation

Les lettres-clés et les tarifs conventionnels peuvent être modifiés en cliquant sur le bouton Tarifs des lettres-clés du dialogue des préférences.